Marque expirée - Marque en non vigueur

SUD OUEST NATURE
S.N.C. LES VOLAILLES DU PERIGORD société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3493935
Date de dépôt :
11/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2017
SUD OUEST NATURE de S.N.C. LES VOLAILLES DU PERIGORD

Présentation de la marque SUD OUEST NATURE

Déposée le 11 avril 2007 par S.N.C. LES VOLAILLES DU PERIGORDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUD OUEST NATURE »

Le déposant est S.N.C. LES VOLAILLES DU PERIGORDTODO domicilié(e) 1, route du Périgord,24120 TERRASSON LA VILLEDIEU - 24120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 580 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD OUEST NATURE est expirée depuis le 11 avril 2017.

S.N.C. LES VOLAILLES DU PERIGORD a également déposé les autres marques suivantes : PERIGORD NATURE S.A. , A GAYE PERIGORD NOIR , TERRE DU SUD-OUEST , LE CROQUANT PRODUITS DU PERIGORD , LE CROQUANT


S.N.C. LES VOLAILLES DU PERIGORD société en nom collectif - 1, route du Périgord,24120 TERRASSON LA VILLEDIEU - 24120 - France - SIREN 646580027


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Volailles bénéficiant de l'indication geographiques protégés “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Perigard, Quercy). Volailles vivantes beneficiant de l'indication geographique protegée “ Canard à foie gras de Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Perigard, Quercy).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.